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diff --git a/lang/fr/docs/licence.html b/lang/fr/docs/licence.html
index 2cbe4a31d05bfe5804bdd7da81d60a3f32a55518..378383e12035051288f2bdd7a60f7368359180a9 100644 (file)
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 <h1>Licence de Moodle</h1>
 <blockquote>
-  <p>Moodle est publi&eacute; sous le Copyright &copy; 1999-2004, <a href="http://dougiamas.com/">Martin 
+  <p>Le nom <strong>Moodle&trade;</strong> est une marque
+  enregistr&eacute;e du Moodle Trust.<br />
+  Vous avez le droit d'utiliser ce nom pour toute activit&eacute;
+  en relation avec le logiciel d&eacute;crit ci-dessous.</p>
+  <p>Le logiciel Moodle est publi&eacute; sous le
+  Copyright &copy; 1999-2004, <a href="http://dougiamas.com/">Martin 
   Dougiamas</a>.</p>
   <p>Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le
   modifier selon les termes de la Licence Publique G&eacute;n&eacute;rale GNU
@@ -21,8 +26,8 @@
   <p>Ce programme est distribu&eacute; car potentiellement utile, mais
   SANS AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les
   garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
-  sp&eacute;cifique. Reportez-vous &agrave; la Licence Publique G&eacute;n&eacute;rale GNU
-  (voir ci-dessous) pour plus de d&eacute;tails.</p>
+  sp&eacute;cifique. Reportez-vous &agrave; la Licence Publique
+  G&eacute;n&eacute;rale GNU (voir ci-dessous) pour plus de d&eacute;tails.</p>
   <hr width="100%" size="2">
   <br />